Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA VALLIERE
SC DULON SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
3322781
Date de dépôt :
09/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/11/2014
CHATEAU DE LA VALLIERE de SC DULON SOCIETE CIVILE

Présentation de la marque CHATEAU DE LA VALLIERE

Déposée le 9 novembre 2004 par la société SC DULON SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU DE LA VALLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la société SC DULON SOCIETE CIVILE domicilié(e) 133, Grand Jean,33760 SOULIGNAC - 33760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 469 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC DULON domicilié(e) 133, Grand Jean,33760 SOULIGNAC - 33760 - France.

La marque CHATEAU DE LA VALLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA VALLIERE est expirée depuis le 9 novembre 2014.

SC DULON SOCIETE CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE GRAND JEAN , CHATEAU DU VALLIER


SC DULON SOCIETE CIVILE - 133, Grand Jean,33760 SOULIGNAC - 33760 - France - SIREN 419469747


SC DULON - 133, Grand Jean,33760 SOULIGNAC - 33760 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château du Vallier.